Conseil municipal du 20 juin 2025

Mise à jour : 21 janvier 2026

Sous la présidence de Monsieur Luc GINSZ, Maire,

Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 11
Membres présents (11) : BERTRAND Annia – COURSON Olivier – DIERSTEIN Lucie – FACHINGER Lucienne - GINSZ Luc – KNAB Alain – MARTIN Bernard - RAFAEL Sandrine – PETRAZOLLER Jean-Paul - RAMSPACHER Denis – ZAVAGNI Laurent

Membres absents excusés (3) : BIANCHI Martial – SCHMITT Benoît - SUNNASY Selvanah

Membre absent non excusé (1) : KISTNER Thierry

Secrétaire de séance : MARTIN Bernard

ORDRE DU JOUR
– Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2025
– Délibération autorisant l’engagement d’agents contractuels
– Rapport des commissions
– Divers

La séance démarre par l’approbation, à l’unanimité, du procès-verbal du 23 mai 2025.

Objet : Autorisation d’engagement d’agents contractuels

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, l’engagement d’agents contractuels à temps complet ou à temps non complet, pour assurer le remplacement temporaire de fonctionnaires ou d’agents contractuels :

– Autorisés à exercer leurs fonctions à temps partiel
– Indisponibles en raison :
• D’un détachement de courte durée, d’une disponibilité de courte durée prononcée d’office, de droit ou sur demande pour raisons familiales, d’un détachement pour l’accomplissement d’un stage ou d’une période de scolarité préalable à la titularisation dans un corps ou un cadre d’emplois de fonctionnaires ou pour suivre un cycle de préparation à un concours donnant accès à un corps ou un cadre d’emplois,
• D’un congé pour invalidité temporaire imputable au service, ou indisponible en raison d’un congé annuel, d’un congé de maladie, de grave ou de longue maladie, d’un congé de longue durée, d’un congé de maternité ou pour adoption, d’un congé parental ou d’un congé de présence parentale, d’un congé de solidarité familiale ou d’un congé de proche aidant ou de l’accomplissement du service civil ou national, du rappel ou du maintien sous les drapeaux ou de sa participation à des activités dans le cadre des réserves opérationnelles, de sécurité civile ou sanitaire ou en raison de tout autre congé régulièrement octroyé en application des dispositions réglementaires applicables aux agents contractuels de la fonction publique territoriale.

Les contrats sont conclus pour une durée déterminée et renouvelés, par décision expresse, dans la limite de la durée de l’absence du fonctionnaire ou de l’agent contractuel à remplacer. Ils peuvent prendre effet avant le départ de l’agent faisant l’objet du remplacement.

La durée hebdomadaire de service est fixée à la durée hebdomadaire de service du titulaire faisant l’objet du remplacement.

La rémunération se fera sur la base du grade correspondant au grade du fonctionnaire ou de l’agent contractuel indisponible.

L’acte d’engagement sera établi sur les bases de l’application de l’article L332-13 du code général de la fonction publique.

Les crédits nécessaires seront inscrits au budget.

RAPPORT DES COMMISSIONS

Commission Ecole
Madame Sandrine RAFAEL, présidente de la commission, informe les conseillers municipaux que le conseil d’école aura lieu le 23 juin et la kermesse le 27 juin prochain.
Le conseil municipal examine le plan des travaux qui seront fait l’entreprise WICKER courant de l’été avec un démarrage prévu le 8 juillet prochain.

Commission Age d’Or
Madame Annia BERTRAND, présidente de la commission, remercie tout le monde pour la soirée pique-nique organisée dans le lotissement Huneberg le samedi 14 juin dernier. Elle remercie tout particulièrement l’ASCSDK pour le prêt des bancs et des tables.

DIVERS

Le conseil municipal se déplace sur site au 1 rue de l’Eglise pour décider du remplacement du lampadaire « ROECKEL ». L’installation d’un nouveau lampadaire, sur le domaine public, devant la maison WOLFF, est envisagée

La mise en place de quatre stèles au fond de l’église est réalisée à ce jour par l’entreprise PROBST. Cette entreprise est également sollicitée pour l’installation de stèles restantes à l’extérieur, derrière la sacristie. Un devis sera transmis.

Le marquage au sol par l’entreprise SVH France est prévu pour être achevé la première semaine de juillet.

Une subvention maximale de 16.070 euros est accordée par la DETR pour la totalité des travaux concernant l’église.

Une réflexion est menée pour empêcher les intrusions au niveau du terrain de tennis. Une affiche a été mise en place.