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Conseil du 28 Mars 2008
Mise à jour : 11 février 2009
- Objet : Comptes de gestion (…)
- Objet : Comptes administratifs
- Objet : Affectation des (…)
- Objet : Budget Primitif (…)
- Objet : Taux d’imposition 2008
- Objet : Budget Primitif (…)
- Objet : Renouvellement du (…)
- Objet : Désignation des (…)
- Objet : Désignation des (…)
- Objet : Conseil d’administrati
- Objet : Commissions communales
Sous la présidence de Monsieur Alfred EXINGER, Maire,
Membres présents : GINSZ Luc - PETRAZOLLER Jean-Paul - SCHMITT Benoît - BERTRAND Damien - DOSSMANN Danièle - FOUCHER Estelle - GEBHARD Laurent - KENTZINGER Claude - KNAB Alain - WINTER Marie Thérèse - RAMSPACHER Denis - COURSON Olivier SCHNEIDER Denis.
Membre absent excusé : MARTIN Bernard
Objet : Comptes de gestion 2007
Le CONSEIL MUNICIPAL ’ à l’unanimité ’ accepte les comptes de gestion de l’exercice 2007, de la Commune, du Service Assainissement et du CCAS, présentés par le Comptable du Trésor.
Objet : Comptes administratifs 2007
Le CONSEIL MUNICIPAL ’ à l’unanimité ’ accepte les comptes administratifs 2007, de la Commune, du Service Assainissement et du CCAS, présentés par Monsieur le Maire.
Commune
| Dépenses de fonctionnement | 226488,24 € |
| Recettes de fonctionnement | 337283,37 € |
| Excédent | 110795,13 € |
| Dépenses d’investissement | 435290,13 € |
| Recettes d’investissement | 541982,00 € |
| Excédent | 106691,87 € |
| Déficit d’investissement 2006 | -66399,85 € |
| Excédent global de clôture | 151087,15 € |
Assainissement
| Excédent d’exploitation | 13131,08 € |
| Excédent d’investissement | 18763,19 € |
| Excédent global de clôture | 31914,27 € |
CCAS
Excédent d’exploitation : 331,61 €
Objet : Affectation des résultats au Budget Primitif 2008 - CCAS
Le CONSEIL MUNICIPAL ’ à l’unanimité ’ décide d’affecter les résultats 331,61 €, au Budget Primitif 2008 du CCAS, pour :
- 331,61 € au compte 002 de la section d’exploitation.
Objet : Budget Primitif 2008 du CCAS
Le Budget Primitif 2008 du CCAS, proposé par Monsieur le Maire, est adopté à l’unaimité.
Il se présente comme suit :
Dépenses et recettes de fonctionnement : 331 €
Objet : Taux d’imposition 2008
Le CONSEIL MUNICIPAL, après avoir délibéré, à l’unanimité,
décide de ne pas augmenter les taux d’imposition de l’exercice 2008, à savoir :
| Taxe d’habitation | 12,42 % |
| Taxe foncière sur les propriété bâties | 8,61 % |
| Taxe foncière sur les propriété non bâties | 45,82 % |
Objet : Budget Primitif 2008 de la Commune
Le Budget Primitif 2008 de la Commune, proposé par Monsieur le Maire, est adopté à l’unanimité.
Il se présente comme suit :
| Dépenses et recettes de fonctionnement | 329289 € |
| Dépenses et recettes d’investissement | 787541 € |
Objet : Renouvellement du bureau de l’Association Foncière
En application de l’article R133-3 du Code Rural, l’Association Foncière est administrée par un bureau qui comprend :
Le Maire ou un conseiller municipal désigné par lui,
Des propriétaires dont le nombre total est fixé par le Préfet et qui sont désignés pour six ans, par moitié par le conseil municipal et par moitié par la chambre d’agriculture parmi les propriétaires de parcelles incluses dans le périmètre de remembrement répondant aux conditions fixées au premier alinéa de l’article R 121-18 du Code Rural,
Un délégué du Directeur Départemental de l’Agriculture et de la Forêt.
L’échéance du bureau de l’Association Foncière de Kienheim actuellement en activité est fixée au 2 avril 2008.
Sur proposition de Monsieur le Maire, le CONSEIL MUNICIPAL - à l’unanimité -
désigne membres du bureau de l’Association Foncière :
| Titulaires | Suppléants |
| KNAB Alain 5 rue de l’Église |
KRIEGER Virginie 9 rue Principale |
| MARTIN Bernard 2 rue Principale |
ROECKEL Jean-Marie 8 rue de l’Église |
| SCHMITT Benoît 7 rue de l’Église |
Objet : Désignation des délégués “Assainissement†au SDEA
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de désigner les représentants siégeant au niveau local, territorial et départemental du S.D.E.A., conformément au nouveau cadre statutaire validé par l’Assemblée Générale Extraordinaire du S.D.E.A. du 7 décembre 2007 et entériné par arrêté préfectoral du 16 janvier 2008.
VU les dispositions des articles 9, 14 et 26 et de l’Annexe 2 des statuts modifiés fixant la représentation de chaque collectivité intégrée à un délégué par commune, par tranche de 3000 habitants et par compétence,
Après avoir délibéré, à l’unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL, décide de désigner :
1. Désignation des délégués au sein de la Commission Géographique et des Assemblées Territoriale et Générale
Pour l’eau potable :
Monsieur Alfred EXINGER, délégué de la Commune de KIENHEIM au sein de la Commission Géographique, de l’Assemblée Territoriale et de l’Assemblée Générale du S.D.E.A.
Pour l’assainissement :
Monsieur Benoît SCHMITT, délégué de la Commune de KIENHEIM au sein de la Commission Géographique, de l’Assemblée Territoriale et de l’Assemblée Générale du S.D.E.A.
2. Désignation du représentant de la Coomission Géographique au sein du Conseil Territorial.
VU les dispositions des articles 10 et 17 et de l’Annexe 3 des statuts modifiés instaurant la désignation des Conseillers Territoriaux au niveau des Commissions Géographiques,
Monsieur Alfred EXINGER représentant de la Commission Géographique de la Commune de KIENHEIM au sein du Conseil Territorial “CENTRE NORD†du S.D.E.A.
Objet : Désignation des délégués “Eau potable†au SDEA
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de désigner les représentants siégeant au niveau local, territorial et départemental du S.D.E.A., conformément au nouveau cadre statutaire validé par l’assemblée Générale Extraordinaire du S.D.E.A. du 7 décembre 2007 et entériné par arrêté préfectoral du 16 janvier 2008.
VU les dispositions de l’article 11c des statuts modifiés aux termes desquelles les communes qui relevaient du périmètre de syndicats à vocation unique dissous ou en voie de l’être sont appelées à désigner directement un délégué par compétence,
VU les dispositions des articles 9, 14 et 26 et de l’Annexe 2 des statuts modifiés fixant la représentation de chaque collectivité intégrée à un délégué par commune, par tranche de 3000 habitants et par compétence,
Après avoir délibéré, à l’unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL, décide de désigner :
Pour l’eau potable :
Monsieur Alfred EXINGER, délégué de la Commune de KIENHEIM au sein de la Commission Géographique, de l’Assemblée Territoriale et de l’Assemblée Générale du S.D.E.A.
Dans l’attente de la dissolution du Syndicat des Eaux du Kochersberg, ce délégué pourra également représenter la commune au sein du comité directeur du syndicat.
Pour l’assainissement :
Monsieur Benoît SCHMITT, délégué de la Commune de KIENHEIM au sein de la Commission Géographique, de l’Assemblée Territoriale et de l’assemblée Générale du S.D.E.A.
Dans l’attente de la dissolution du Syndicat des Eaux du Kochersberg, ce délégué pourra également représenter la commune au sein du comité directeur du syndicat.
Objet : Conseil d’administration du CCAS
Sont nommés membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale :
Madame Gaby SCHMITT-MEYER, Déléguée familiale de l’UDAF
Monsieur Luc GINSZ
Monsieur Jean-Paul PETRAZOLLER
Monsieur Claude KENTZINGER
Madame Marie Thérèse WINTER
Objet : Commissions communales
COMMISSION BUDGET ET FINANCES :
Monsieur Jean-Paul PETRAZOLLER, Président
Madame Danièle DOSSMANN
Monsieur Denis RAMSPACHER
Madame Marie Thérèse WINTER
COMMISSION ECOLE :
Madame Estelle FOUCHER, Présidente
Monsieur Damien BERTRAND
Monsieur Alain KNAB
Monsieur Denis SCHNEIDER
COMMISSION INFRASTRUCTURES ET BATIMENTS :
GINSZ Luc, Président
HUMBRECHT Gérard
SCHMITT Benoît
KNAB Alain
BERTRAND Damien
MARTIN Bernard
GEBHARD Laurent
RAMSPACHER Denis
COMMISSION FLEURISSEMENT - ENVIRONNEMENT :
BARTHELEMY Jean-François, Président
PETRAZOLLER Jean-Paul
DOSSMANN Danièle
GRASSER Brigitte
COMMISSION COMMUNICATION ET INFORMATIONS :
DOSSMANN Danièle, Présidente
GINSZ Luc
COURSON Olivier
FOUCHER Estelle
GEBHARD Laurent
COMMISSION ANIMATION :
SCHNEIDER Denis, Président
PETRAZOLLER Jean-Paul
BERTRAND Damien
DOSSMANN Danièle
FOUCHER Estelle
KENTZINGER Claude
KNAB Alain
WINTER Marie-Thérèse
Messieurs Luc GINSZ et Laurent GEBHARD suggèrent la création ultérieure d’une commission chargée des jeunes et des séniors.
