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Conseil Municipal du 18 novembre 2016
Mise à jour : 29 novembre 2016
Sous la présidence de Monsieur Luc GINSZ, Maire,
Membres présents (10) : SCHMITT Benoît - FOUCHER Estelle – BERTRAND Damien - COURSON Olivier GEBHARD Laurent – KNAB Alain - SCHNEIDER Denis – WINTER Marie-Thérèse – WIRTZ Carmen
Membres absents excusés (5) : PETRAZOLLER Jean-Paul - MARTIN Bernard – PEREIRA Sophie – RAMSPACHER Denis – ROECKEL Clément
Monsieur le Maire informe les conseillers, dès le début de la séance, du changement ci-dessous :
une décision modificative sera rajoutée.
La séance se poursuit par l’approbation, à l’unanimité, du compte-rendu du conseil municipal du 23 septembre 2016.
Subvention du spectacle de Noël
Suite aux explications fournies par Monsieur le Maire et en accord avec la Commune de Durningen,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité
Décide de subventionner :
le spectacle de Noël 2016 pour l’ensemble de l’école, soit pour Kienheim cela représente un montant de 200 euros.
Décision modificative
Suite à la décision d’accorder une subvention de 150 € à Mademoiselle Lydie VALICHON dans le cadre de sa participation au 4L TROPHY 2017, il s’avère que n’ayant pas été prévue au budget, cette opération nécessite de prendre la décision modificative ci-dessous :
BUDGET – SECTION FONCTIONNEMENT
DEPENSES | RECETTES |
Chapitre 65 - Article 6574 |
+ 150,00 |
Chapitre 70 - Article 70848 |
+ 150,00 |
Après délibération, le Conseil Municipal se prononce à l’unanimité des membres présents.
Désignation d’un signataire parmi les membres du conseil
Considérant l’article L422-7 du code de l’urbanisme,
Considérant la Déclaration Préalable 06723616R0007 déposée par Monsieur Dominique GINSZ pour la construction d’une piscine,
Considérant que Monsieur Luc GINSZ, de par sa qualité de maire et frère de l’intéressé,
Considérant qu’aux termes de l’article susvisé, un membre du conseil doit être désigné pour la signature des actes d’instruction, la délivrance ou le refus de l’autorisation d’urbanisme,
Vu que le maire doit se retirer, le conseil municipal, à l’unanimité, désigne Monsieur Benoît SCHMITT, adjoint au maire, qui accepte la signature de tout acte concernant ce dossier.
Rapports des commissions
- Commission école
Madame Estelle FOUCHER informe les conseillers que le PEDT (Projet Educatif Territorial) a été validé par tous les services concernés, condition nécessaire au versement du fonds de soutien de l’Etat aux communes.
Les NAP (Nouvelles Activités Périscolaires) ont démarré après les vacances de la Toussaint et leur thème actuel est le bricolage de Noël.
Une deuxième personne s’est portée bénévole dans le volet prévention routière ; il s’agit de Monsieur KROMMENACKER de Durningen qui s’occupera du deuxième groupe. - Commission jeunesse
La commune va fournir un logo de Kienheim à Mademoiselle VALICHON qu’elle collera sur sa 4L en vue de sa participation au 4L TROPHY 2017.
Madame FOUCHER indique également que la commission communication a donné son accord afin qu’une rubrique dédiée aux jeunes soit créée sur le site de la Commune. Elle sera très certainement intitulée « Les jeunes en parlent ». Les conseillers municipaux présents valident cette proposition de la commission. - Commission animation
Monsieur Denis SCHNEIDER rappelle aux conseillers que la projection sur les 40 ans du Huneberg aura lieu le 19 novembre à la salle des associations et qu’un Kienheim’flash spécifique a été distribué aux habitants.
Il met également l’accent sur la bourse aux jouets qui se déroulera le dimanche 27 novembre : il y a 8 inscrits pour l’instant.
Un cours de taille sera programmé courant février.
Monsieur SCHNEIDER demande aussi aux conseillers de réfléchir à des animations qui pourraient être mises en place pour la fête du terroir du 1er mai prochain. - Commission Age d’Or
Madame Marie-Thérèse WINTER informe le conseil municipal qu’au Café Kuchen du 12 novembre dernier, un petit film relatif à l’excursion du mois d’avril a été projeté. Les personnes ayant participé à cette excursion ont toutes été invitées et un grand nombre a répondu présent.
Lors du prochain Café Kuchen, il y aura la présentation de photos de Cuba de Mr HUMBRECHT.
10 personnes sont inscrites au cours de secourisme du 19 novembre 2016.
Une projection en 3D sur l’antarctique (limitée à 20 personnes) aura lieu le 6 décembre 2016 pour les plus de 55 ans.