Conseil municipal du 1^er septembre 2023

Mise à jour : 11 octobre 2023

Sommaire

Membres présents (11) : BERTRAND Annia - BIANCHI Martial ’ COURSON Olivier ’ FACHINGER Lucienne - GINSZ Luc ’ KISTNER Thierry ’ KNAB Alain - PETRAZOLLER Jean-Paul - SCHMITT Benoît ’ SUNNASY Selvanah - ZAVAGNI Laurent

Membres absents excusés (4) : DIERSTEIN Lucie ’ MARTIN Bernard - RAFAEL Sandrine ’ RAMSPACHER Denis

Secrétaire de séance : FACHINGER Lucienne

La séance démarre avec la nomination d’un secrétaire de séance ; Madame Lucie DIERSTEIN, initialement prévue, étant absente.

Puis le conseil municipal approuve, à l’unanimité, le procès-verbal du 30 juin 2023.

Expérimentation du CFU (Compte Financier Unique)

L’article 145 de la loi de finances pour 2023 a ouvert, jusqu’au 30 juin 2023, une nouvelle période de candidatures à l’expérimentation du Compte Financier Unique au titre de l’exercice budgétaire 2023 (vague 3).
Deux pré-requis devaient être validés pour pouvoir candidater :

Adopter le référentiel M57 pour les budgets administratifs (M4 pour les SPIC),
Dématérialiser les documents budgétaires.
La Commune de Kienheim remplissant déjà ces deux conditions, la candidature a été déposée et a été validée par les services de l’Etat.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité

Accepte la candidature de la Commune de Kienheim pour l’expérimentation du Compte Financier Unique,
Autorise Monsieur le Maire à signer la convention tripartite avec les services préfectoraux et la direction régionale des finances publiques.
Renouvellement de la commission de contrôle de la liste électorale

Ci-dessous la liste des personnes proposées à la Préfecture :
Pour la commune

Titulaire : Monsieur Laurent ZAVAGNI
Suppléant : Madame Annia BERTRAND

Pour le Tribunal Administratif

Titulaire : Madame Fabienne ARENZ
Suppléant : Monsieur Damien BERTRAND

Pour le Tribunal Judiciaire

Titulaire : Monsieur Gérard HUMBRECHT
Suppléant : Monsieur Thierry BEILICH

Rapport des commissions

Commission école
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal de l’avancement des travaux préparatifs à la rentrée.
Il y a eu, également, changement de disjoncteurs défectueux.
La subvention « fonds vert » a été obtenue pour le changement de chauffage de l’école (pompe à chaleur ou radiateurs à inertie alimentés par panneaux solaires) pour un montant de 27.551 euros. Monsieur le Maire prend contact avec la mairie de Durningen (école intercommunale) pour présenter les deux solutions.
Commission Age d’Or
Madame Annia BERTRAND informe le conseil municipal d’un projet commun avec l’ASCSDK concernant la vente de gâteaux lors du marché de Noël.
Commission qualité et cadre de vie
Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux de la livraison de la balançoire et du labyrinthe pour la deuxième quinzaine de septembre.
Malgré diverses difficultés administratives, l’arène a finalement pu être commandée et un acompte de 50 % a été versé.
Monsieur Olivier COURSON présente un projet de restructuration du Huneberg pour en faire un espace de rencontres intergénérationnelles selon une étude de Mademoiselle Elsa FEYER.
Le projet sera étudié en commission. La solution retenue sera soumise aux administrés avant lancement.