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Conseil municipal du 27 janvier 2023

Mise à jour : 2 février 2024

 Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 25 novembre 2022
2. Délibération relative au paiement des factures d’investissement
3. Délibération relative à la fongibilité des crédits
4. Délibération concernant un avis à donner sur la vente d’une parcelle par le conseil de
fabrique de l’église de Gougenheim-NEPPEL/GINSZ
5. Délibération relative à la rémunération de l’agent recenseur
6. Rapport des commissions
7. Divers

Compte rendu du conseil Municipal du janvier 2023
Mairie de Kienheim

 Délibérations prises en Conseil Municipal du 27 janvier 2023

NuméroMatière de l’acteTitre Vote
01/2023 Finances locales Paiement des factures d’investissement À l’unanimité
02/2023 Finances locales Fongibilité des crédits À l’unanimité
03/2023 Finances locales Rémunération de l’agent recenseur À l’unanimité
04/2023 Finances locales Avis sur la vente d’une parcelle par le Conseil de Fabrique de l’Eglise de Gougenheim - NEPPEL/GINSZ 10 voix pour et 4 abstentions