Conseil municipal du 31 mars 2023

Mise à jour : 3 avril 2023

Sommaire

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 janvier 2023
Compte de gestion 2022
Compte administratif 2022
Affectation des résultats 2022
Taux d’imposition 2023
Budget primitif 2023
Délibération approuvant le rapport de l’enquête publique
Délibération approuvant le contrat de territoire ouest Alsace Saveme Molsheim avec la Collectivité Européenne d’Alsace
Délibération relative au mode de consultation des propriétaires dans le cadre du renouvellement des baux de chasse
Délibération créant la Commission Consultative Communale de la Chasse
Délibération relative à la demande de soutien financier de la CEA au titre du dispositif « Fonds Communal Alsace »
Délibération relative à la demande de subvention au titre du « Fonds Vert » mis en place par le gouvernement
Rapport des commissions
Divers

Numéro	Matière de l’acte	Titre	Vote
05/2023	Finances locales	Compte de gestion 2022	À l’unanimité
06/2023	Finances locales	Compte administratif 2022	À l’unanimité
07/2023	Finances locales	Affectation des résultats 2022	À l’unanimité
08/2023	Finances locales	Fixation des taux d’impostion 2023	À l’unanimité
09/2023	Finances locales	Budget primitif 2023	À l’unanimité
10/2023	Urbanisme	Approbation du rapport de l’enquête publique	À l’unanimité
11/2023	Commande publique	Approbation du contrat de territoire ouest Alsace Saveme Molsheim avec la CeA	À l’unanimité
12/2023	Domaine et patrimoine	Mode de consultation des propriétaires dans le cadre du renouvellement des baux de chasse	À l’unanimité
13/2023	Domaine et patrimoine	Création de la Commission Consultative Communale de la Chasse	À l’unanimité
14/2023	Finances locales	Demande de soutien financier de la CeA au titre du dispositif « Fonds Communal Alsace »	A l’unanimité
15/2023	Finances locales	Demande de subvention au titre du « Fonds Vert » mis en place par le gouvernement	À l’unanimité