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Conseil municipal du 9 avril 2021

Mise à jour : 20 avril 2021

Sous la présidence de Monsieur Luc GINSZ, Maire,
Membres présents (15) : BERTRAND Annia – BIANCHI Martial – COURSON Olivier – DIERSTEIN Lucie – FACHINGER Lucienne – GINSZ Luc – KISTNER Thierry – KNAB Alain – MARTIN Bernard - PETRAZOLLER Jean-Paul – RAFAEL Sandrine - RAMSPACHER Denis - SCHMITT Benoît – SUNNASY Selvanah – ZAVAGNI Laurent
Membre absent excusé : -
Secrétaire de séance : MARTIN Bernard

La séance a démarré avec l’approbation, à l’unanimité, du compte-rendu du conseil municipal du 12 mars 2021.

 Compte de gestion 2020

Le Maire expose au Conseil Municipal le compte de gestion 2020 établi par le trésorier de Truchtersheim.
Les résultats du compte de gestion coïncident avec les résultats du compte administratif établi par la commune.
Le compte de gestion 2020 est adopté à l’unanimité des membres présents et le Maire est autorisé à le signer.

 Compte administratif 2020

Le compte de gestion ayant été adopté à l’unanimité, Monsieur le Maire présente le compte administratif de l’exercice 2020.
Puis, Monsieur le Maire quitte la séance pendant le vote du compte administratif qui est présidé par Monsieur Jean-Paul PETRAZOLLER, 1er adjoint.
Le compte administratif 2020 est adopté à l’unanimité des membres présents.

 Affectation des résultats 2020

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’affecter les résultats de l’exercice 2020 au Budget Primitif 2021 comme suit :

affectation des résultats de l’exercice 2020
Investissement Fonctionnement Solde
Dépenses 138 593,44 285 504,80 424 098,24
Recettes 145 582,82 372 698,32 518 281,14
Résultats 2020 6 989,38 87 193,52 94 182,90
Report 2019 -114 173,97 109 035,25 -5 138,72
Résultat cumulé 2020 -107 184,59 196 228,77 89 044,18

Besoin de financement -107 184,59

Affectation du résultat de la façon suivante :

  • Dépenses en investissement au compte 001  : 107 184,59
  • Recettes en investissement au compte 1068  : 107 184,59
  • Recettes en fonctionnement au compte 002  : 89 044,18

 Fixation des taux des taxes foncières 2021

Par délibération du 26 juin 2020, le Conseil Municipal avait fixé les taux des impôts à :

  • Taxe foncière bâti (TFPB)  : 11,61
  • Taxe foncière non bâti (TFPNB)  : 45,82

À compter de l’année 2021, la taxe d’habitation sur les résidences principales ne sera plus perçue par les communes mais par l’Etat. En contrepartie, le taux TFPB 2020 du département (13,17 %) est transféré aux communes.
Par conséquent, le nouveau taux de référence 2021 de TFPB de la commune est de 24,78 % (soit le taux communal de 2020 : 11,61 %+ le taux départemental de 2020 : 13,17 %).
Il est proposé, suite à ces informations, de prendre acte du nouveau taux de référence de TFPB (11,61 % + 13,17 %),

De varier les taux d’imposition en 2021 en les portant à :

  • TFPB  : 25,78 (8 voix pour et 7 voix contre)
  • TFPNB  : 46,82 (7 voix pour, 3 abstentions, 5 voix contre).

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, accepte la proposition de Monsieur le Maire pour les taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021.

 Budget Primitif 2021

Le Budget Primitif 2021 de la Commune, proposé par Monsieur le Maire, a été adopté à l’unanimité.

 Rapports des commissions

1. Commission école
Madame Sandrine RAFAEL, présidente de la commission, prend la parole et informe le conseil municipal qu’un conseil d’école s’est tenu le 24 mars dernier en visio-conférence.
Pour l’année scolaire 2021/2022, l’effectif sera de 94 élèves.
Les activités qui ont été réalisées pour l’instant sont les suivantes :

  • défi maths en visio au mois de mars,
  • évaluations du CP en janvier qui ont mis à jour quelques fragilités,
  • alarme incendie et intrusion.

L’activité piscine a été annulée en raison de la situation sanitaire.
Une action de prévention routière est prévue en mai si la situation le permet.
Une commande groupée de fournitures scolaires sera de nouveau mise en place.
A ce jour, la kermesse est maintenue au 26 juin prochain.
Madame RAFAEL transmet également aux élus les remerciements de l’ensemble du corps enseignant pour la mise en place du plan de relance numérique.
Pour le prochain budget (2022), il faudra sans doute investir dans quelques nouvelles tables évolutives.
2. Commission fleurissement
Monsieur Martial BIANCHI, président de la commission, prend la parole et explique que le fleurissement sera identique à celui de l’année dernière.
Les jardinières sur le mur de l’église vont sans doute être remplacées.
3.Commission animation
Madame Lucie DIERSTEIN, présidente de la commission, informe les conseillers que le marché du printemps du 1er mai ne pourra pas être maintenu en raison des contraintes sanitaires.
Par contre, une marche/circuit sur le ban communal est prévue fin juin-début juillet, par groupe de six personnes, pour faire découvrir les différents points de vue dans la commune ainsi que l’histoire de Kienheim avec des questions/réponses. Différents arrêts seront prévus tout au long du parcours. Le départ se fera devant la mairie.
Il est également envisagé de faire un nouveau concours photos sur facebook intitulé « l’arrivée du printemps à Kienheim ». Une mention relative au RGPD doit être apposé sur la page facebook.
Cette page doit également permettre aux jeunes d’y déposer des petites annonces de recherche de jobs, stages, …
Pour l’instant, le stammtisch reste toujours maintenu fin septembre/début octobre ainsi que le rallye au mois d’octobre et le concours de belote en novembre.

 Divers

Monsieur le Maire informe les conseillers que les conventions ZNT sont en cours d’élaboration.
Un centre de vaccination va ouvrir à Truchtersheim à partir du 12 avril 2021.