Commission Ecole du 3 novembre 2014

Mise à jour : 23 novembre 2014

Sommaire

Ordre du jour :
Exercice 2014 : Point financier au 30 septembre et travaux réalisés
Budget 2015
Point concernant l’extension des horaires d’ouverture du centre « La rose des vents » à Kienheim depuis la rentrée de septembre 2014
Divers

Membres présents :
Comm. École de Kienheim : M. Ginsz (Maire), M^me Foucher (3^e adjointe et Présidente de la comm. école), M^me Pereira, M. Schneider
Comm. École de Durningen : M^me Fiacre (Maire), M^me André (3^e adjointe et Président de la comm. école), M^me Elkacmi Elbakkali

Membres absents excusés : M^me Wirtz et MM.Bertrand et Roeckel de Kienheim, M^me Cachera Wintz de Durningen

Membres absents : M^mes Fersing et M^me Gerussi de Durningen

Il est rappelé au préalable que les commissions n’ont pas de rôle décisionnaire mais qu’elles sont forces de proposition par rapport aux conseils municipaux des deux communes.

Exercice 2014 : point financier au 30 septembre et travaux réalisés

1. Investissements :

Les investissements réalisés ont été :
support vélo côté Durningen : 90 € TTC
remplacement de 2 extincteurs : 350 € TTC
portillon + clôture (côté Durningen) : 2.370 € TTC
moteur de l’ancien aérotherme de la salle d’évolution (changé en 2013, facture parvenue en 2014) : 700 € TTC
travaux dans la salle d’évolution dans le cadre du contrat hommes et territoires (« économie d’énergie et sécurité ») : total de 41.227 € TTC comprenant le diagnostic amiante préalable, la démolition de l’ancienne chape, la nouvelle chape avec isolation, le chauffage au sol, la VMC, le faux-plafond (avec niche pour VMC), mise en place d’un système unique d’arrêt d’urgence de l’électricité (car il existe 2 tableaux électriques à l’école) demandé lors du passage de la commission sécurité, remplacement des fusibles des 2 tableaux électriques (en bas et en haut de l’école) par des disjoncteurs. Les subventions attendues du Conseil Général sont évaluées à 13.142 € (taux modulé de 38 % sur le HT).

Soit un total pour les dépenses d’investissement réparties 50%/50% de 44.737 € TTC, soit 22.369 € TTC par commune ou 18.634 € HT par commune (TVA récupérée dans 2 ans) sur lesquelles devraient être récupérés en 2015 par chaque commune 6.570 € de subvention du CG.

2. Fonctionnement :

On peut notamment relever :
les travaux passant en fonctionnement (TVA non récupérée) :
12.777 € TTC pour la façade. Rappel : durant l’été 2013, les employés communaux des 2 communes avaient peint la façade accessible sans échafaudage pour 650 € TTC de peinture. Le montant total pour le ravalement de façade est donc de 13.427 € TTC
4.850 € TTC pour la mise en peinture de la salle d’évolution
1.757 € TTC pour le remplacement de thermostat en 2013 sur l’ancien aérotherme (facture parvenue en 2014)

Le budget directrice de 3.500 € est à ce jour utilisé à hauteur de 2.680 € à ce jour dont 572 € de réparation sur le photocopieur.

Les montants des autres postes seront étudiés lors de la prochaine réunion lorsque l’exercice sera clôt.

soit un total au 30/09/2014 pour les dépenses de fonctionnement (TVA non récupérable, dépenses réparties selon le nombre d’enfants par commune) de 23.776 € TTC pour Kienheim et 29.943 € TTC pour Durningen et de 8.814 € TTC pour chaque commune pour les 2 « gros » travaux (façade et peinture de la salle polyvalente) répartis 50%-50%.

Le nombre d’heures de travail réalisées à l’école par l’employé communal de Kienheim et celui de Durningen sont à équilibrer afin d’éviter toute refacturation de Kienheim à Durningen en fin d’année. L’employé communal de Kienheim ayant de l’avance, ce sera celui de Durningen qui effectuera les prochains travaux. Si le nombre d’heures n’est pas équilibré fin 2014, ce sera rattrapé début 2015.

travaux à réaliser pendant les vacances de Noël : ouverture double de la porte grillagée dans le couloir du bas selon les recommandations de la commission sécurité (passée en 2013), système d’ouverture des portes des salles de classe M^mes Anglesio, Muller et Jamet (vérifier pour celle de M^me Chatenier)

3. Subventions payées à l’école :

153 € par commune pour la coopérative
classe verte à Xonrupt (pour une seule classe au final) : 200 € par Kienheim et 250 € pour Durningen
300 € par commune pour le spectacle de Noël de décembre 2013

soit un total de subventions payées de 653 € par Kienheim et 703 € par Durningen

4. Subvention reçue du Conseil Général

500 € (250 € par commune) reçus à ce jour : pour le diagnostic thermique (réalisé et payé en 2013) exigé par le CG avant les travaux d’économie d’énergie. Le montant du diagnostic était de 1.256 € TTC et la subvention était de 70% du montant HT plafonnée à 500 €. La part revenant à Durningen sera à reverser avant la fin de l’année 2014.

Il est à noter que la fenêtre (maternelle) remplacée début 2013 et payée en 2013 (et dont la subvention n’avait pas été demandée au CG) a été, comme convenu lors d’une précédente réunion, intégrée au dossier « économie d’énergie de la salle polyvalente », acceptée par le CG, et sera donc au final bien subventionnée.
Total attendu de la subvention CG : 14.479 €
Le dossier sera envoyé au CG dès que l’ensemble des factures seront réceptionnées. Il n’est pas certain que la subvention CG soit créditée fin 2014.

Les travaux de mise en peinture de la salle d’évolution, non prévus initialement mais nécessaires et consécutifs aux travaux de sol et de plafond, seront également présentés lors du dossier final de subventions.

Budget 2015

Budget octroyé à la directrice : 3.500 €
investissements : 2.500 € par commune
pas de travaux a priori car en attente de la réponse du CG par rapport au nouveau contrat de territoires triennal (notamment en ce qui concerne les faux plafonds dans les classes du haut)
demander des devis pour une quinzaine de tables pour la salle polyvalente
subventions versées à l’école :
* spectacle de Noël de décembre 2014 (payé en 2015) : 200 € par commune (a déjà été voté par le conseil municipal de Durningen)
* classe verte pour 2 classes : projet évoqué lors du conseil d’école de juin, voir ce qui a été décidé au prochain conseil d’école du 10/11/2014
* coopérative scolaire : 153 € par commune

Ces différents montants seront donc proposés aux conseils municipaux des 2 communes.

Point concernant l’extension des horaires d’ouverture du centre « La rose des vents » à Kienheim depuis la rentrée de septembre 2014

La convention pour l’accueil des enfants au titre de la réforme des rythmes scolaires a été signée fin août 2014 entre l’Alef et les maires de Kienheim, Durningen, Rohr et Gougenheim.

Pour mémoire, les frais de fonctionnement sont pris en charge par les communes et le coût de la garde des enfants de 15h30 à 16h par les parents (le périscolaire subventionné par la Communauté de Communes débutant désormais à 16h soit 1/4h plus tôt qu’auparavant).

Remarque : on ne parle pas de périscolaire car c’est une compétence de la Communauté de Communes. L’Alef ne peut pas non plus s’occuper de la gestion et encaisser pour nous l’argent des parents car les communes n’ont pas de DSP (Délégation Service Public) avec l’Alef.

Le décompte des heures de garde par enfant sera envoyé trimestriellement par l’Alef à chaque commune, les factures préparées par chaque mairie puis émises par la trésorerie à chaque parent.

Tout ceci a été expliqué par M^me Foucher aux parents présents lors d’une réunion à « la Rose des Vents » début septembre.

Chiffres estimatifs (variant d’une semaine à l’autre) donnés par M^me Rohr, directrice du centre « la Rose des Vents » :

Jour de la semaine	Nombre d’enfants	Nombre d’animateurs nécessaires *
Lundi	15	2
Mardi	20	2
Jeudi	21	3
Vendredi	19	2

* 1 animateur pour 10 enfants de moins de 6 ans et 1 pour 14 de plus de 6 ans

coût annuel prévisionnel :
2 animateurs à 18€/h pendant 2h/semaine et 36 semaines/an
soit (2x18x2x36) + (1x18x0,5x36 : pour le 3è animateur du jeudi) = 2592 + 324 = 2916 €

subvention CAF prévisionnelle pour 18,75 enfants (moyenne) de 0,5 €/h/enfant
soit 18,75 x 0,5€ x 2h/sem x 36sem = 675 €

soit un coût annuel prévisionnel de 2916-675 = 2241 €/an

2h/sem pendant 36 semaines = 72 h/an

donc un coût horaire de :
2241€ / (72h x 18,75 enfants) = 1,66 €/h/enfant

Il est donc proposé de facturer aux parents : 1,60 €/h/enfant soit 115,20 €/enfant/an

Ce tarif doit également être présenté (Par M. Ginsz) et validé par les maires de Rohr et Gougenheim.

Il est rappelé qu’il s’agit du prix de l’année en cours, que le tarif variera d’une année à l’autre en fonction du nombre d’enfants inscrits et des animateurs nécessaires.

Divers

Effectifs 2014 : 98 enfants en septembre 2014 (comme l’an passé)

M. Luc GINSZ, Maire de Kienheim

M^me Gabrielle FIACRE, Maire de Durningen

M^me Estelle FOUCHER, Présidente de la Comm. école de Kienheim ,
Secrétaire de séance