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Conseil municipal du 21 décembre 2017

Mise à jour : 28 janvier 2018

Sous la présidence de Monsieur Luc GINSZ, Maire,

Membres présents : PETRAZOLLER Jean-Paul ; SCHMITT Benoît ; FOUCHER Estelle ; COURSON Olivier ; GEBHARD Laurent ; KNAB Alain ; MARTIN Bernard ; RAMSPACHER Denis ; ROECKEL Clément ; SCHNEIDER Denis ; WINTER Marie-Thérèse ; WIRTZ Carmen

Membres absents excusés : BERTRAND Damien ; PEREIRA Sophie

La séance a démarré avec l’approbation à l’unanimité du compte-rendu du conseil municipal du 24 novembre 2017.

 Paiement des factures d’investissement

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

Autorise le Maire à engager, liquider et mander les dépenses d’investissement dans la limite du 1/4 des crédits ouverts au Budget Primitif de l’année 2017, au chapitre 21, en vertu de l’article LC12-1 du Code Général des Collectivités Locales.

 Décision modificative

Dans le cadre des travaux connexes et afin de pouvoir payer la facture de la société GCM, le Maire propose la décision modificative suivante :

BUDGET - SECTION INVESTISSEMENT
DEPENSES Chapitre 21 - Article 2151 + 19,200 euros
RECETTES Chapitre 13 - Article 1323 + 19,200 euros

Après avoir délibéré, les membres du conseil acceptent à l’unanimité la décision modificative.

 Avancement du PLUi

Sur proposition de la commission « Urbanisme », le conseil municipal valide le nouveau zonage (plan au 1/10 000 du 11 octobre 2017) où sont définies les zones : d’équipements publics (école, cimetière, lagune), agricoles constructibles (avec ou sans élevages), agricoles non constructibles et naturelles (le long du Kolbsenbach). Il demande également au bureau d’études de mettre à jour les différents plans communiqués afin d’être identiques au POS actuel définissant les limites de la zone UA (tissu ancien dense) située en amont du Kolbsenbach (cf. plan « Potentiel intramuros » d’octobre 2017 - échelle 1/5000). Il sera soumis à enquête publique en 2018 et une fois approuvé annexé au futur PLUi.

 Rapports des commissions

Commission « Communication » - Les travaux de rédaction du prochain KienheiMAG sont en cours. Possibilité d’y insérer un plan communal retraçant les nouveaux chemins ruraux ainsi que voies vicinales.

 Divers

Il a été nécessaire d’abattre le cèdre de l’école (âgé d’environ 38 ans) suite aux dégâts causés par la récente tempête ; il a été remplacé par un charme pyramidal.

La dégradation des roues de l’ancienne pompe à incendie ne permet plus une exposition en toute sécurité. La proposition est faite de la garder dans la commune et de s’en servir comme thème de décoration au lotissement Huneberg en la fixant sur des attaches ou plots adéquats.

Le corps des sapeurs-pompiers a proposé de rééditer un exercice incendie mais cette fois sur le site du périscolaire.

Le renouvellement du conseil communautaire des jeunes est toujours en attente ; une mutualisation des moyens avec la Communauté de Communes du Pays de la Zorn étant projetée.